Le traitement des véhicules en impôt et en taxes à la consommation
Par : Julie Gagnon et Marie-Andrée Simard
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Description
L’équipe de Formation LNF vous propose une capsule qui combine à la fois la fiscalité et les taxes à la consommation. Nous vous offrons une formation complète qui traite des impacts reliés à la détention d’un véhicule de tourisme ou d’un véhicule à moteur dans une société. La fiscalité canadienne comporte plusieurs règles rattachées à ce type de détention et les interrogations augmentent lorsque la société est inscrite en TPS/TVQ. Il est important de déterminer adéquatement les remboursements de taxes disponibles dans le cadre de l’achat d’un véhicule par une société, mais également les impacts en cas de revente sans oublier les avantages imposables. Nous traitons également des différentes limites relatives à l’amortissement des véhicules et des montants maximums déductibles dans plusieurs situations. De plus, notre collègue Julie Gagnon, M. Fisc, spécialiste en taxes à la consommation, vous partagera aussi son expérience dans le cadre de diverses vérifications fiscales. Une courte capsule concernant la nouvelle taxe sur certains biens de luxe a été ajoutée en date du 15 mai 2023.
Objectifs
- Vous permettre de comprendre les différents impacts fiscaux de l’achat ou de la location d’un véhicule par une société.
- Vous permettre de comprendre la différence entre un véhicule de tourisme et un véhicule à moteur.
- Vous permettre de comprendre les différents impacts fiscaux des avantages imposables liés à l’utilisation personnelle d’un véhicule détenu par une société.
- Vous permettre de calculer adéquatement les intrants qu’il est possible de réclamer sur l’achat d’un véhicule de tourisme.
- Vous permettre de conseiller adéquatement un contribuable visé par une vérification.
Vos formateurs
Julie Gagnon
Marie-Andrée Simard
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